Système de Plan Comptable
10
Fonds propres et réserves
102
Fonds propres sans droit de reprise
1021
Première situation nette établie
1022
Fonds statutaires (à subdiviser en fonction des statuts)
1023
Dotations non consomptibles
10231
Dotations non consomptibles initiales
10232
Dotations non consomptibles complémentaires
1024
Autres fonds propres sans droit de reprise
103
Fonds propres avec droit de reprise
1032
Fonds statutaires (à subdiviser en fonction des statuts)
1034
Autres fonds propres avec droit de reprise
105
Ecarts de réévaluation
1051
Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
1052
Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
106
Réserves
1068
Réserves pour projet de l’entité
108
Dotations consomptibles
1081
Dotations consomptibles
1089
Dotations consomptibles inscrites au compte de résultat
15
Provisions
152
Provisions pour charges sur legs ou donations
16
Emprunts et dettes assimilées
163
Autres emprunts obligataires
1631
Titres associatifs et assimilés
19
Fonds dédiés ou reportés
191
Fonds reportés liés aux legs ou donations
1911
Legs ou donations
1912
Donations temporaires d’usufruit
194
Fonds dédiés sur subventions d’exploitation
195
Fonds dédiés sur contributions financières d’autres organismes
196
Fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public
20
Immobilisations incorporelles
204
Donations temporaires d’usufruit
24
Biens reçus par legs ou donations destinés à être cédés
27
Autres immobilisations financières
2742
Prêts aux partenaires
28
Amortissements des immobilisations
280
Amortissements des immobilisations incorporelles
2804
Donations temporaires d’usufruit
29
Dépréciations des immobilisations
294
Dépréciations des biens reçus par legs ou donations destinés à être cédés
41
Clients, adhérents, usagers et comptes rattachés
45
Confédération, fédération, union, entités affiliées
455
Partenaires - comptes courants
46
Débiteurs et créditeurs divers
461
Créances reçues par legs ou donations
466
Dettes des legs ou donations
468
Divers – charges à payer et produits à recevoir
4681
Frais des bénévoles
62
Autres services extérieurs
622
Rémunérations d’intermédiaires et honoraires
6226
Honoraires
62264
Honoraires sur legs ou donations destinés à être cédés
65
Autres charges de gestion courante
653
Charges de la générosité du public
6531
Autres charges sur legs ou donations
657
Aides financières
6571
Aides financières octroyées
6572
Quotes-parts de générosité reversée
67
Charges exceptionnelles
673
Apports ou affectations en numéraire
675
Valeurs comptables des éléments d’actifs cédés
6754
Immobilisations reçues par legs ou donations
68
Dotations aux amortissements, provisions et engagements
6816
Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
68164
Dotations pour dépréciation d’actifs reçus par legs ou donations destinés à être cédés
689
Reports en fonds dédiés
6891
Reports en fonds reportés
6894
Reports en fonds dédiés sur subventions d’exploitation
6895
Reports en fonds dédiés sur contributions financières d’autres organismes
6896
Reports en fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
706
Ventes de prestations de services
7063
Parrainages
707
Ventes de marchandises
7073
Ventes de dons en nature
73
Concours publics
75
Autres produits de gestion courante
753
Versements des fondateurs ou consommation de la dotation
7531
Versements des fondateurs
7532
Quotes-parts de dotation consomptible virée au compte de résultat
754
Ressources liées à la générosité du public
7541
Dons manuels
75411
Dons manuels
75412
Abandons de frais par les bénévoles
7542
Mécénats
7543
Legs, donations et assurances-vie
75431
Assurances-vie
75432
Legs ou donations
75433
Autres produits sur legs ou donations
755
Contributions financières
7551
Contributions financières d’autres organismes
7552
Quotes-parts de générosité reçues
756
Cotisations
7561
Cotisations sans contrepartie
7562
Cotisations avec contrepartie
757
Gains de change sur créances et dettes d’exploitation
77
Produits exceptionnels
775
Produits des cessions d’éléments d’actifs
7754
Immobilisations reçues en legs ou donations destinées à être cédées
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Reprises sur amortissements des immobilisations dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation)
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
78164
Reprises sur dépréciations d’actifs reçus par legs ou donations destinés à être cédés
789
Utilisations de fonds reportés et de fonds dédiés
7891
Utilisations de fonds reportés
7894
Utilisations des fonds dédiés sur subventions d’exploitation
7895
Utilisations des fonds dédiés sur contributions financières d’autres organismes
7896
Utilisations des fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public
86
Emplois des contributions volontaires en nature
860
Secours en nature
861
Mises à disposition gratuite de biens
862
Prestations
864
Personnel bénévole
87
Contributions volontaires en nature
870
Dons en nature
871
Prestations en nature
875
Bénévolat