Système de Plan Comptable
Classe 1 : Comptes de capitaux
10
Capital et réserves
101
Capital
102
Fonds fiduciaires
104
Primes liées au capital social
105
Écarts de réévaluation
106
Réserves
1061
Réserve légale
1062
Réserves indisponibles
1063
Réserves statutaires ou contractuelles
1064
Réserves réglementées
1068
Autres réserves
107
Écart d'équivalence
108
Compte de l'exploitant
109
Actionnaires : Capital souscrit - non appelé
11
Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
12
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
13
Subventions d'investissement
131
Subventions d'équipement
138
Autres subventions dâinvestissement (même ventilation que celle du compte 131)
139
Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
1391
Subventions d'équipement
1398
Autres subventions dâinvestissement (même ventilation que celle du compte 1391)
14
Provisions réglementées
142
Provisions réglementées relatives aux immobilisations
143
Provisions réglementées relatives aux stocks
144
Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145
Amortissements dérogatoires
146
Provision spéciale de réévaluation
147
Plus-values réinvesties
148
Autres provisions réglementées
15
Provisions
151
Provisions pour risques
153
Provisions pour pensions et obligations similaires
154
Provisions pour restructurations
155
Provisions pour impôts
156
Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
158
Autres provisions pour charges
16
Emprunts et dettes assimilées
161
Emprunts obligataires convertibles
162
Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
163
Autres emprunts obligataires
164
Emprunts auprès des établissements de crédit
165
Dépôts et cautionnements reçus
167
Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1671
Émissions de titres participatifs
1674
Avances conditionnées de l'État
1675
Emprunts participatifs
168
Autres emprunts et dettes assimilées
169
Primes de remboursement des obligations
17
Dettes rattachées à des participations
171
Dettes rattachées à des participations (groupe)
174
Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178
Dettes rattachées à des sociétés en participation
18
Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
Classe 2 : Comptes d'immobilisations
20
Immobilisations incorporelles
201
Frais d'établissement
203
Frais de recherche et de développement
205
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206
Droit au bail
207
Fonds commercial
208
Autres immobilisations incorporelles
21
Immobilisations corporelles
211
Terrains
2111
Terrains nus
2112
Terrains aménagés
2113
Sous - sols et sursols
2114
Terrains de carrières (Tréfonds)
2115
Terrains bâtis
2116
Compte d'ordre sur immobilisations
212
Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213
Constructions
2131
Bâtiments
2135
Installations générales - agencements - aménagements des constructions
2138
Ouvrages d'infrastructure
214
Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215
Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151
Installations complexes spécialisées
2153
Installations à caractère spécifique
2154
Matériel industriel
2155
Outillage industriel
2157
Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
218
Autres immobilisations corporelles
2181
Installations générales, agencements, aménagements divers
2182
Matériel de transport
2183
Matériel de bureau et matériel informatique
2184
Mobilier
2185
Cheptel
2186
Emballages récupérables
2187
Mali de fusions sur actifs corporels
22
Immobilisations mises en concession
23
Immobilisations en cours
231
Immobilisations corporelles en cours
232
Immobilisations incorporelles en cours
237
Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2388
Autres immobilisations corporelles
25
Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
26
Participations et créances rattachées à des participations
261
Titres de participation
266
Autres formes de participation
267
Créances rattachées à des participations
268
Créances rattachées à des sociétés en participation
269
Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27
Autres immobilisations financières
271
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
272
Titres immobilisés (droit de créance)
273
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274
Prêts
275
Dépôts et cautionnements versés
276
Autres créances immobilisées
277
(Actions propres ou parts propres)
278
Mali de fusion sur actifs financiers
279
Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28
Amortissements des immobilisations
280
Amortissements des immobilisations incorporelles
2801
Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201)
2803
Frais de recherche et de développement
2805
Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
2807
Fonds commercial
2808
Autres immobilisations incorporelles
28081
Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels
281
Amortissements des immobilisations corporelles
2812
Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
2813
Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814
Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815
Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
2818
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
28187
Amortissement du mali de fusion sur actifs corporels
282
Amortissements des immobilisations mises en concession
29
Dépréciations des immobilisations
290
Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905
Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906
Droit au bail
2907
Fonds commercial
2908
Autres immobilisations incorporelles
29081
Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
291
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
29187
Dépréciation du mali de fusion sur actifs corporels
292
Dépréciations des immobilisations mises en concession
293
Dépréciations des immobilisations en cours
2931
Immobilisations corporelles en cours
2932
Immobilisations incorporelles en cours
296
Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961
Titres de participation
2966
Autres formes de participation
2967
Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
2968
Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297
Dépréciations des autres immobilisations financières
2971
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille - droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
2972
Droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
2973
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
2974
Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
2975
Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
2976
Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)
29787
Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers
Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours
31
Matières premières (et fournitures)
311
Matières (ou groupe) A
312
Matières (ou groupe) B
317
Fournitures A, B, C,
32
Autres approvisionnements
321
Matières consommables
322
Fournitures consommables
326
Emballages
33
En-cours de production de biens
331
Produits en cours
335
Travaux en cours
34
En-cours de production de services
341
Études en cours
345
Prestations de services en cours
35
Stocks de produits
351
Produits intermédiaires
355
Produits finis
358
Produits résiduels (ou matières de récupération)
36
"(compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé ""Stocks provenant d'immobilisations"") "
37
Stocks de marchandises
38
(lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)
39
Dépréciations des stocks et en-cours
391
Dépréciations des matières premières (et fournitures)
392
Dépréciations des autres approvisionnements
393
Dépréciations des en-cours de production de biens
394
Dépréciations des en-cours de production de services
395
Dépréciations des stocks de produits
397
Dépréciations des stocks de marchandises
Classe 4 : Comptes de tiers
40
Fournisseurs et comptes rattachés
400
Fournisseurs et comptes rattachés
401
Fournisseurs
403
Fournisseurs - Effets à payer
404
Fournisseurs d'immobilisations
405
Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
408
Fournisseurs - Factures non parvenues
409
Fournisseurs débiteurs
4091
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
4096
Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097
Fournisseurs - Autres avoirs
4098
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41
Clients et comptes rattachés
410
Clients et comptes rattachés
411
Clients
413
Clients - Effets à recevoir
416
Clients douteux ou litigieux
418
Clients - Produits non encore facturés
419
Clients créditeurs
4191
Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
4196
Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés
4197
Clients - Autres avoirs
4198
Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42
Personnel et comptes rattachés
421
Personnel - Rémunérations dues
422
Comités d'entreprises, d'établissement, âŠ
424
Participation des salariés aux résultats
425
Personnel - Avances et acomptes
426
Personnel - Dépôts
427
Personnel - Oppositions
428
Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
43
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
Sécurité sociale
437
Autres organismes sociaux
438
Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
44
État et autres collectivités publiques
441
État - Subventions à recevoir
442
Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l'État
4421
Prélèvements à la source (Impôt sur le revenu)
4422
Prélèvements forfaitaires non libératoires
4423
Retenues et prélèvements sur les distributions
443
Opérations particulières avec l'État les collectivités publiques, les organismes internationaux
4431
Créances sur l'État résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4438
Intérêts courus sur créances figurant au 4431
444
État - Impôts sur les bénéfices
445
État - Taxes sur le chiffre d'affaires
4452
TVA due intracommunautaire
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
446
Obligations cautionnées
447
Autres impôts, taxes et versements assimilés
448
État - Charges à payer et produits à recevoir
449
Quotas dâémission à acquérir
45
Groupe et associés
451
Groupe
455
Associés - Comptes courants
456
Associés - Opérations sur le capital
457
Associés - Dividendes à payer
458
Associés - Opérations faites en commun et en GIE
46
Débiteurs divers et créditeurs divers
47
Comptes transitoires ou d'attente
471
Comptes d'attente
472
Comptes d'attente
473
Comptes d'attente
474
Différences dâévaluation de jetons sur des passifs
475
Comptes d'attente
476
Différence de conversion - Actif
477
Différences de conversion - Passif
478
Autres comptes transitoires
48
Comptes de régularisation
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
486
Charges constatées d'avance
487
Produits constatés d'avance
4871
Produits constatés dâavance sur jetons émis
488
Comptes de répartition périodique des charges et des produits
49
Dépréciations des comptes de tiers
491
Dépréciations des comptes de clients
495
Dépréciations des comptes du groupe et des associés
4951
Comptes du groupe
4955
Comptes courants des associés
4958
Opérations faites en commun et en GIE
496
Dépréciations des comptes de débiteurs divers
Classe 5 : Comptes financiers
50
Valeurs mobilières de placement
501
Parts dans des entreprises liées
502
Actions propres
503
Actions
504
Autres titres conférant un droit de propriété
505
Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506
Obligations
507
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508
Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509
Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51
Banques, établissements financiers et assimilés
511
Valeurs à l'encaissement
512
Banques
514
Chèques postaux
515
""" Caisses "" du Trésor et des établissements publics "
516
Sociétés de bourse
517
Autres organismes financiers
518
Intérêts courus
519
Concours bancaires courants
52
Instruments financiers à terme et jetons détenus
53
Caisse
531
Caisse siège social
532
Caisse succursale (ou usine) A
533
Caisse succursale (ou usine) B
54
Régies d'avance et accréditifs
58
Virements internes
59
Dépréciations des comptes financiers
590
Dépréciations des valeurs mobilières de placement
5903
Actions
5904
Autres titres conférant un droit de propriété
5906
Obligations
5908
Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
Classe 6 : Comptes de charges
60
Achats (sauf 603)
601
Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
602
Achats stockés - Autres approvisionnements
6021
Matières consommables
6022
Fournitures consommables
6026
Emballages
603
Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
6031
Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements
6037
Variation des stocks de marchandises
604
Achats d'études et prestations de services
605
Achats de matériel, équipements et travaux
606
Achats non stockés de matière et fournitures
607
Achats de marchandises
608
(Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61
Services extérieurs
61/62
Autres charges externes
611
Sous-traitance générale
612
Redevances de crédit-bail
6122
Crédit-bail mobilier
6125
Crédit-bail immobilier
613
Locations
614
Charges locatives et de copropriété
615
Entretien et réparations
616
Primes d'assurances
617
Études et recherches
618
Divers
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62
Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'entreprise
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623
Publicité, publications, relations publiques
624
Transports de biens et transports collectifs du personnel
625
Déplacements, missions et réceptions
626
Frais postaux et de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés
628
Divers
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63
Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6358
Autres droits
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64
Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel
644
Rémunération du travail de l'exploitant
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance
646
Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
647
Autres charges sociales
648
Autres charges de personnel
65
Autres charges de gestion courante
651
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
653
Jetons de présence
654
Pertes sur créances irrécouvrables
655
Quotepart de résultat sur opérations faites en commun
656
Pertes de change sur créances commerciales
658
Charges diverses de gestion courante
66
Charges financières
661
Charges d'intérêts
664
Pertes sur créances liées à des participations
665
Escomptes accordés
666
Pertes de change financières
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668
Autres charges financières
67
Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672
(Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs)
674
Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
678
Autres charges exceptionnelles
68
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
681
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
6811
Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815
Dotations aux provisions d'exploitation
6816
Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817
Dotations pour dépréciations des actifs circulants
686
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6865
Dotations aux provisions financières
6866
Dotations pour dépréciations des éléments financiers
6868
Autres dotations
687
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872
Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873
Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874
Dotations aux autres provisions réglementées
6875
Dotations aux provisions exceptionnelles
6876
Dotations pour dépréciations exceptionnelles
69
Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés
691
Participation des salariés aux résultats
695
Impôts sur les bénéfices
696
Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
698
Intégration fiscale
6981
Intégration fiscale - Charges
6989
Intégration fiscale - Produits
699
Produits - Reports en arrière des déficits
Classe 7 : Comptes de produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
701
Ventes de produits finis
702
Ventes de produits intermédiaires
703
Ventes de produits résiduels
704
Travaux
7041
Travaux de catégorie (ou activité) A
7042
Travaux de catégorie (ou activité) B
705
Études
706
Prestations de services
707
Ventes de marchandises
708
Produits des activités annexes
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71
Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133
Variation des en-cours de production de biens
7134
Variation des en-cours de production de services
7135
Variation des stocks de produits
72
Production immobilisée
721
Immobilisations incorporelles
722
Immobilisations corporelles
74
Subventions d'exploitation
75
Autres produits de gestion courante
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
752
Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753
Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,
754
Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
755
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
756
Gains de change sur créances commerciales
758
Produits divers de gestion courante
76
Produits financiers
761
Produits de participations
762
Produits des autres immobilisations financières
763
Revenus des autres créances
764
Revenus des valeurs mobilières de placement
765
Escomptes obtenus
766
Gains de change financiers
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768
Autres produits financiers
77
Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
772
(Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
774
Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
775
Produits des cessions d'éléments d'actif
777
Quotepart des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778
Autres produits exceptionnels
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815
Reprises sur provisions d'exploitation
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants
786
Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)
7865
Reprises sur provisions financières
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers
787
Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872
Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
7873
Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874
Reprises sur autres provisions réglementées
7875
Reprises sur provisions exceptionnelles
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79
Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation
796
Transferts de charges financières
797
Transferts de charges exceptionnelles
Classe 8 : Comptes Spéciaux
801
Engagements donnés par l'entité
802
Engagements reçus par l'entité
809
Contrepartie des engagements
89
Bilan